Statuts et Règlement Intérieur 2011

Les nouveaux Statuts proposés à l'approbation de l'AG du 08/10/11 sont consultables ci-dessous (11 pages):

P01  P02  P03  P04  P05  P06  P07  P08  P09  P10  P11

 

De même pour le nouveau Règlement Intérieur (9 pages):

P1  P2  P3  P4  P5  P6  P7  P8  P9

 

NB: la consultation page par page est une limitation technique du site (il y a mieux mais c'est payant !)

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